Candidat 007 | 28 octobre 2007 | |
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Les 77 propositions du Comité Balladur de réforme des institutions sont maintenant connues. Le texte intégral sera remis au président de la République, Lundi 29 Octobre, mais il est déjà consultable. Comme convenu, il s’agit d’une nouvelle étape vers une présidentialisation du régime. Le débat public peut s’ouvrir, alors même que vous venons d’apprendre que l’examen parlementaire, prévu au début de l’année, n’interviendra qu’après les élections municipales de mars 2008.
La présidentialisation rampante se poursuit, selon les vœux du Président Sarkosi. Le Président va maintenant « définir la politique de la nation » et le gouvernement se limitera à la « conduire ». Mais de fait, il ne s’agit que de confirmer une pratique induite par les réformes constitutionnelle précédentes. Hormis le cadeau offert à Sarkosi de pouvoir venir s’exprimer « gratuitement » devant le Parlement, cette présidentialisation « continue » donc, est contrebalancée par une revalorisation importante du Parlement, tant dans son droit à l’auto organisation, que dans ses fonctions de contrôle. Personne ne peut nier qu’il y a là des propositions fort intéressantes et réfléchies. "Le comité a unanimement estimé que cet aspect de sa mission revêtait un caractère fondamental" dit le rapport.
Le comité Balladur avec ses 77 propositions balaie tous les Titres de la constitution et il faut s’arrêter sur quelques unes pour bien mesurer les avancées, loin d’être négligeables de la réforme préconisée.
Des avancées démocratiques indéniables
Et en premier la fin du cumul des mandats pour les parlementaires. C’est la proposition (N°56.). Elle est intitulée justement et intelligemment ; « Disponibilité des parlementaires », et prévoie d’Interdire tout cumul entre un mandat parlementaire et une fonction exécutive locale. Si « locale » signifie aussi « départementale et régionale », l’adoption d’une telle mesure serait un pas gigantesque et à elle seule elle mériterait d’emporter le OUI à la réforme.
En que concerne l’introduction d’une dose de proportionnelle, il serait prévu « disposition (N°62) », de proposer l’élection de 20 à 30 députés pour assurer la représentation des formations politiques minoritaires. Nous rappelons que le PS préconisait un chiffre avoisinant les 60 députés et le Modem près de 50 % des députés élus selon ce mode proportionnel.
La proposition (N°67) introduit de fait le référendum d’initiative populaire par une modification de l’art 11 de la constitution. Les conditions d’exercice sont draconiennes (1/5 des parlementaires et 1/10 des électeurs inscrits ; c’est énorme), mais de fait le RIC fait son apparition dans la constitution.
Une nouvelle rédaction de l’article 89 relatif à la révision de la constitution est proposée qui rend semble t’il obligatoire le recours au référendum pour son approbation. Proposition (N°12) "(...) Lorsque le projet ou la proposition de révision a été voté par les deux Assemblées en termes identiques, la révision est définitive après avoir été approuvée par un référendum organisé dans les six mois par le président de la République (...).", complétée par la proposition (N° 68) stipulant qu’ « en cas de refus de révision constitutionnelle par l’une des deux assemblées tandis que l’autre a adopté le texte à la majorité des trois-cinquièmes, il soit organisé un référendum de telle sorte que le peuple souverain soit appelé à trancher ».
Enfin en ce qui concerne le Comité Economique et Social (proposition N° 65), le Conseil Supérieur de la Magistrature (N°69 et 70), Le Conseil Constitutionnel,(N° 75) des mesures pertinentes sont préconisées pour assurer une modernisation ou une indépendance des membres et des organismes.
Ce rapport présente, à mon avis, des avancées déterminantes. J’en retiens une plus particulièrement car elle fonde la base d’un combat pour le renouveau de démocratie représentative qsi mal en point dans notre vie politique. Elle concerne le cumul des mandats des parlementaires.
Présentation de la proposition sur Le cumul des mandats dans le rapport.
- Accroître la disponibilité des parlementaires
"L’activité parlementaire de législation et de contrôle constitue, par elle même, une activité à temps plein. Aussi le Comité est-il d’avis que l’interdiction du cumul des mandats et des fonctions est la seule mesure qui corresponde vraiment aux exigences d’une démocratie parlementaire moderne."
Seule parmi les grandes démocraties occidentales, la France connaît une situation de cumul important des mandats..... A cette situation s’ajoute le fait que les établissements publics de coopération intercommunale ne sont pas dans le champ des interdictions de cumul." "Dans ces conditions, il est apparu au Comité qu’afin de donner aux parlementaires la possibilité d’exercer la plénitude des fonctions que leur mandat leur confère l’on devait s’acheminer vers l’interdiction du cumul des mandats et des fonctions."
"Le Comité sait que l’opinion publique y est peut-être moins prête qu’elle même ne le croit." Pourtant,... sa conviction unanime est que le cumul entre un mandat national et des fonctions exécutives locales, y compris à la tête d’un établissement public de coopération intercommunale, doit être proscrit et que notre pays doit, en toute hypothèse, s’engager sur la voie du mandat parlementaire unique (Proposition n° 56).
Il recommande que l’acheminement vers ce mandat parlementaire unique, qui implique une refonte de diverses dispositions organiques du code électoral, s’accomplisse de manière progressive à la faveur de chacune des élections...".
Nous ne méconnaissons pas les obstacles qui peuvent être dressés sur le chemin de l’adoption de cette proposition de la part des élus et des partis, mais le simple fait qu’elle soit mentionnée officiellement et expressément dans ce rapport officiel est déjà très satisfaisant. Monsieur Balladur avait annoncé que seules les propositions faisant consensus dans sa commission seraient retenues dans le rapport. Il serait tout à fait indécent que les élus fassent barrage à cette proposition, d’autant que les citoyens ne le comprendraient pas.
Il est clair que l’étude du projet ne sera pas de tout repos. Il est, à ce sujet, nécessaire de rappeler que le débat démocratique est un combat permanent et qu’il est des avancées particulières, telle celle sur le cumul des mandats, qui ouvrent des perspectives. En effet, avec des élus responsables, légitimes dans leurs fonctions, présents dans l’hémicycle et reconnus pour leur rôle spécifique, le parlement prendra aussi de ce fait une nouvelle dimension.
Il faut alors faire deux remarques tirées du texte du rapport.
A) "Il sait que l’opinion publique y est peut-être moins prête qu’elle même ne le croit." C’est une manière délicate de faire naître, ou de mettre l’accent sur une certiane suspicion ou une interrogation pas si en l’air que celà. A ce sujet, nous avons aussi, nous autres citoyens, à démontrer le contraire. Des actions futures seront à organiser. Il en va également de notre responsabilité.
B) "l’acheminement vers ce mandat parlementaire unique, qui implique une refonte de diverses dispositions organiques du code électoral, [s’accomplisse ]de manière progressive à la faveur de chacune des élections ..."
Premièrement il s’agit donc d’une mesure à insérer dans le code électoral. (loi organique). Donc même si elle la seule mesure qui corresponde vraiment aux exigences d’une démocratie parlementaire moderne elle ne sera pas obligatoirement étudiée lors de la révision constitution au congrès. (Il faut l’espérer bien entendu, mais les politiques peuvent ainsi renvoyer le débat à plus tard).
Deuxièmement , ce qui confirme le premièrement, c’est qu’elle se fera de manière progressive lors de chaque échéance électorale. C’est soit une manière de faire passer la pilule aux élus, soit une façon de faire traîner les choses.
Mais pour dépasser les blocages éventuels, il serait peut être judicieux ou nécessaire aux tenants de cette réforme d’en appeler par référendum à la souveraineté populaire. Au moins l’interrogation du Comité "Balladur" serait levée.
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- candidat007
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Hélène Renard, 8 janvier 2009 17:30
Pourquoi l’Europe devenue "frigide" ne sait-elle plus se faire aimer ? Parce qu’on ne la regarde pas sous son angle enthousiasmant, celui de la culture ! Ce que propose Elie Barnavi dans son livre et c’est pourquoi Jacques Rigaud l’a beaucoup apprécié. Notre chroniqueur termine sa chronique en évoquant le dernier (...)
Gaël, 8 janvier 2009 16:30
Il y a quelques jours, les mots ont un sens signalaient un article du Monde annonçant la mise en place d’une censure d’internet par le gouvernement ... australien.
Aujourd’hui Mallox signale un article du Journal du net annonçant que la police anglaise pouvait désormais s’introduire sur les ordinateurs et ce sans (...)
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Newzy, 8 janvier 2009 16:14
Les nouvelles technologies nous permettent de transmettre de plus en plus d’infos, de plus en plus vite, partout, tout en étant mobile… au risque de suffocation et d’une perte de sens. Des réflexions sont en cours et de nouveaux moteurs de recherche viennent à notre (...)
Patrick Reymond, 8 janvier 2009 16:06
Les déchets, à chaque grande crise, sont fortement impactés. Cartons, métaux, verre, tout le pondéreux, qui peut représenter, à certaines époques, de belles valeurs, peuvent représenter à d’autre, un problème insoluble. La pâte à papier, par exemple, connu une trajectoire démentielle pendant les années 1990. Les allemands (...)
Par Mona Eltahawy , 8 janvier 2009 15:23
Une intellectuelle arabe en colère contre l’hypocrisie et les tabous du monde arabe. Elle la crie en rappelant certains faits enfouis au nom d’une cause palestinienne que tous les pays arabes, d’une façon ou d’une autre, ont contribué à démolir, tout en maintenant une posture de circonstance, bien utile aux dictateurs pour (...)
Napakatbra, 8 janvier 2009 15:00
La Conférence des présidents d’université (CPU) monte au créneau. Dans l’après-midi du lundi 5 janvier, l’instance représentative de la communauté universitaire a adressé au président de la République une lettre ouverte intitulée "Chronique d’une crise annoncée dans les universités"...
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Marc Vasseur, 8 janvier 2009 14:49
On savait le Vatican réfractaire à tous modes de contraception, on savait le Vatican hostile à toutes formes de « vie » sexuelle au nom de la seule sacro-sainte reproduction.
Aujourd’hui, le Vatican franchit un pas supplémentaire en décrétant la Pilule (...)
Seb Musset, 8 janvier 2009 14:45
Précisons d’abord qu’elle n’est pas spécifiquement française. En Angleterre par exemple, on l’appelle génération Channel 4.
En France, ses fidèles ont entre 14 et 35 ans et ce point commun de n’avoir aucun souvenir d’une France sans M6. La nature des programmes de cette chaîne, son introduction du concept d’évaluation puis (...)
Gus, 8 janvier 2009 14:29
A en croire les affirmations du premier distributeur de gaz slovène^w^w^waque, les réserves nationales ne permettront guère de faire face que dix jours face à l'actuelle pénurie de gaz russe.
Bien plus qu'à agiter des menaces d'intervention militaires ici et là dans le monde, c'est bien sur cette (...)
Napakatbra, 8 janvier 2009 13:34
Le Parisien révèle le contenu d’un rapport confidentiel de la CNIL, qui a réalisé une opération de « testing ». Résultat : la RATP fait preuve de mauvaise volonté pour respecter l’une des libertés fondamentales de ses clients : voyager librement et anonymement.
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Nicolas, 8 janvier 2009 13:07
Certaines Une de sites d’actualité sont édifiantes.
Le Monde, 8 janvier 2009 12:04
La chute a été particulièrement marquée pour les berlines (- 59 %) et les véhicules lourds (- 51 %).
Sauvons la recherche, 8 janvier 2009 11:39
Dans les organismes de recherche scientifique et dans les Universités l‘humeur est de plus en plus sombre et tout n’est pas question d’argent. Devant les annonces qui se succèdent de réformes précipitées, parfois aussi peu judicieuses que de vouloir distinguer dès le recrutement, au grand dam de l’équité et avec une (...)
François Mitterrand, 8 janvier 2009 11:37
Aujourd’hui, en France, faute de moyens, on meurt dans les rues, sur des trottoirs gelés ; on meurt dans les hopitaux, en attendant un médecin ; on meurt dans les prisons, pendus dans la fleur de l’âge.
Aujourd’hui, en France, un homme sans envergure ni culture se moque du sort de ses compatriotes, ne se préoccupe du (...)
Loran, 8 janvier 2009 11:10
Comme à Rennes, et à Grenoble, une cinquantaine de chômeurs, précaires, intermittents de l’emploi, intermittents du spectacle, étudiants... ont bloqué cet après-midi les caisses du Monoprix de la rue du faubourg Saint Antoine.
13 chariots pleins sont sortis du magasin après des négociations tendues avec une direction qui (...)
Gus, 8 janvier 2009 10:43
Il faut tout d'abord ne pas oublier que la Russie est particulièrement touchée par la crise financière à deux titres : tout d'abord par la fuite (ou la faillite) des capitaux étrangers de son sol que même l'autoritarisme de Vladimir Poutine n'avait pas effrayé. Mais aussi par l'effondrement qui durera (...)
Section socialiste de Sciences-Po, 8 janvier 2009 10:34
Que l’on soutienne ou que l’on rejette l’opposition parlementaire existante en France, ce qu’on ne peut lui ôter, c’est son obstination à combattre tous les projets proposés, voire imposés par la droite. Le dernier en date étant celui du projet sur l’audiovisuel public. Ce (...)
Aline, 8 janvier 2009 10:28
Assurer le transport des enfants à l’école, conduire des personnes handicapées au nom de l’État pour deux euros de l’heure, c’est en Hongrie, en Lituanie ou en Slovénie que l’on trouve ces salaires pingres ? Loin s’en faut, cela se passe en Allemagne (de l’Ouest). Salaires de misère - vive le dumping salarial, et bonne (...)
Quatremer, 8 janvier 2009 10:24
Moscou est loin d’être un partenaire comme un autre. Elle en fait une nouvelle fois la démonstration, après le conflit en Géorgie. La Russie vient, en effet, d’annoncer qu’elle interrompait le transit de son gaz à travers l’Ukraine, au motif que Kiev en prélèverait une partie pour ses propres besoins. Ce qui revient à (...)
Gilles Devers, 8 janvier 2009 10:18
En 2006, on a compté 735 accidents médicaux graves dans les structures hospitalières. Ce sont les chiffres de l’Observatoire des risques médicaux.
Vendredi 2, c’est un nourrisson de six mois, Louis-Joseph, hospitalisé depuis à l’hôpital de pédiatrie et de rééducation de Bullion (Yvelines) qui est décédé dans l’après-midi (...)
socio13, 8 janvier 2009 10:13
Quand un ami, connu ici sous le nom de Caius Gracchus, a dit cela « On ne torture pas pour faire parler mais pour faire taire ». j’ai été frappé par la vérité de ces mots. C’était le moment où je traduisais l’interview de Dick Cheney à une radio dans laquelle il reconnaissait avoir approuvé (...)
Euractiv, 8 janvier 2009 09:59
Touchée sévèrement par la dispute sur le gaz qui oppose la Russie et l’Ukraine, la Bulgarie est prête à rouvrir un des réacteurs nucléaires de sa centrale nucléaire Kozlodouï, dont la fermeture était l’une des conditions de l’adhésion du pays à l’UE.
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À la Rochelle, Fanny Gamelin a lancé un groupe sur le réseau social Facebook pour sauver l’entreprise familiale, les chantiers navals Gamelin, quelques jours après le suicide de son père. Ultime tentative de sauver une PME de 120 personnes.
"Mon père n’a jamais rien demandé de sa vie, mais quand il a eu besoin des (...)
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La mission pour l’égalité entre les femmes et les hommes de l’université Claude Bernard Lyon 1 organise un colloque sur le thème "Sciences : des différences aux inégalités entre les femmes et les hommes ou comment la science contribue à la construction des inégalités ? Comment peut-elle contribuer à leur réduction ?" le 30 (...)
Alain Joannes, 8 janvier 2009 08:01
Spot.us est une plateforme californienne sur laquelle des citoyens demandent à des journalistes de réaliser des reportages que des organes de presse peuvent acheter.
Ainsi résumée, la place de marché relèverait d’une forme de journalisme à la demande.
Cependant, le fonctionnement détaillé de l’espace triangulaire - (...)
Koz, 8 janvier 2009 07:55
Article retiré à la demande de l’auteur.
Betablog, 8 janvier 2009 07:31
Mardi 6 janvier 2009
L’œil de la caméra est aussi l’œil du spectateur, sa "conscience extérieure et malheureuse"...C’est aussi un moment de son humiliation permanente....le sentiment d’être objet.
Bonjour les potos,
Vous avez été plusieurs, à commencer pas notre ami Alain, puis Josh, à nous alerter sur la véracité et (...)
Indépendance des Chercheurs, 8 janvier 2009 07:14
Le 7 janvier, les médias font déjà état d’une mobilisation croissante des lycéens avant les manifestations prévues pour jeudi. Les suppressions de postes budgétaires dans l’Education nationale et l’affaiblissement progressif de ce service public, mais aussi une angoisse croissante des jeunes en ce qui concerne leur avenir (...)
Napakatbra, 8 janvier 2009 05:38
La décision du géant russe Gazprom de réduire de 90 % ses exportations de gaz en Ukraine commence à avoir de sérieux impacts dans tous les pays de l’Union européenne. Des négociations Russie-UE doivent s’ouvrir demain à Bruxelles.
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Raphaël Anglade, 8 janvier 2009 05:06
werdna, 7 janvier 2009 22:21
Marianne - Mardi 06 Janvier 2009 - Sylvain Lapoix Pour Laurence Mollaret, vice-présidente du Syndicat de la Magistrature, l’idée de Nicolas Sarkozy de supprimer le juge d’instruction n’est qu’une décision politique : le président surfe sur [...]
Kropotkine, 7 janvier 2009 17:00
Chanteuse, top model et première dame de France : autant de raisons d’inviter Carla Bruni sur un plateau de télévision. Hier à 23h15, c’était la version reportage qui était au menu. France 2 diffusait un documentaire consacré à l’épouse de Nicolas Sarkozy qui n’a pas rencontré un grand succès : il n’a même pas réuni 1,4 (...)
iledere, 7 janvier 2009 15:52
Il est de bon ton pour un président en quête de voix ou un premier ministre en recherche de notoriété (Ça y est, le nain agité et son larbin vont se sentir visés…) d’annoncer avec un trémolo dans la voix que “nous mettrons tout en oeuvre par arriver au “plein emploi”… Menteurs !!! Dans le système capitaliste, le plein emploi (...)
Budgetor, 7 janvier 2009 15:39
Qui se dévoue pour lui dire que le budget de l’Etat est d’environ 290 milliards d’euros en 2009 ???
Quelle buse….
futura-sciences.com, 7 janvier 2009 15:14
Avec une technique un peu lourde, une équipe américaine a mis au point un système de visualisation en trois dimensions. Une étonnante démonstration publique l’a montré en action pour une visioconférence simulée. Bientôt en tournée en France !Fantomatique, le visage de la jeune femme apparaît en noir et blanc au milieu d’une (...)
Ruminances, 7 janvier 2009 15:00
C’est un satrape de la Sarkozie triomphante, un repris de justice promu baron des Hauts de Seine, un homme politique qui a traversé la Vème république à coups de frasques et de scandales. C’est un ploutocrate apprécié de ces concitoyens, un récidiviste en col blanc, un grognard dévoué au souverain qui a désormais la chance (...)
françois, 7 janvier 2009 14:53
les Israéliens doivent se libérer des mythes bibliques qui appartiennent à une autre forme d’existence et redéfinir leur histoire nationale
juifs / israéliens
, 7 janvier 2009 14:50
"Le mauvais temps qui est épouvantable pour un certain nombre de personnes isolées ou sans abri, du point de vue des soldes est une aubaine", a dit Christine Lagarde sur Europe 1. No comment... Elle pousse vraiment là, non ?
Pyxmalion, 7 janvier 2009 14:40
Article publié dans Le Monde du 30 décembre 2008 :
“Pour préserver le climat de la Terre d’une dérive dangereuse et incontrôlable, il faut bannir le charbon, taxer le carbone et accélérer les recherches sur le nucléaire. C’est, en substance, la teneur de la lettre (document PDF en anglais) adressée, mardi 30 décembre, par (...)
Bibi, 7 janvier 2009 14:29
Il y a quelques années en arrière, on avait assisté à une Opération « Nouveaux Philosophes » pour recycler les vieilleries théoriques. Livres, séminaires, premières de « l’Express », couvertures du « Nouvel Obs », appui du « Monde », promotions à « Apostrophes » étaient mis sur le marché pour perpétuer, justifier et consolider (...)
Laurent Mucchielli, 7 janvier 2009 13:26
Alain Bauer, propriétaire de la société privée de conseil en sécurité AB Associates – mais se présentant comme « criminologue » – s’est fait charger en 2007 d’une mission sur la formation et la recherche en matière stratégique, après avoir été nommé en 2003 président d’une instance liée au ministère de l’Intérieur, le conseil (...)
Alfred-Georges, 7 janvier 2009 13:08
« L’humour juif, ça déchire sa race », aime scander le bonapartiste Eric Zemmour. Et si l’humour est effectivement la politesse du désespoir, alors les juifs sont des gens vachement bien élevés. D’ailleurs, on ne fait pas la queue devant les douches aussi sagement sans un minimum de savoir-vivre. Seulement voilà, les (...)
PCinpact, 7 janvier 2009 13:06
La Commission des Affaires Culturelles a fraîchement accueilli l’idée de réguler internet dans le cadre du projet de loi Audiovisuel. Elle vient d’indiquer qu’il était préférable de « ne pas régler au détour du présent texte [NDLR la loi sur ...
Napakatbra, 7 janvier 2009 12:38
Plus de 400.000 fiches clients du Fournisseur d’Accès à Internet Orange (D’après les constatations de ZATAZ.COM) ont été laissées en accès libre sur Internet via un lien officiel de la filiale de France Télécom. Une faille qui semblait exister depuis plusieurs semaines.
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LGB, 7 janvier 2009 12:33
Dans une ploutocratie bien gérée, les puissants savent adapter les récompenses, les dons et les honneurs qu’ils distribuent au statut de ceux qui les reçoivent.
À sa femme de chambre, Madame la Comtesse offre ses vieilles godasses. Pour sa cousine la baronne, elle va chez Louboutun. Dans les deux cas, elle a la (...)
Josh Lyman, 7 janvier 2009 12:33
La question que soulève, entre autres, la visite éclair de N. Sarkozy au Proche-Orient est assez simple : faut-il à tout prix s’activer dans une démarche qui n’a absolument aucune probabilité de prospérer ? Convient-il au contraire de rester chez soi, pour ce motif, en attendant contre toute évidence, que les choses (...)
Aline, 7 janvier 2009 12:28
Malgré des efforts récents, l’opacité du système public d’information sur les inégalités reste d’actualité. Jacques Freyssinet, qui a présidé le groupe de travail du Conseil national de l’information statistique sur les inégalités, nous livre son analyse. Quelles sont les lacunes du système d’information public sur les (...)
Régis Soubrouillard, 7 janvier 2009 12:15
Contrairement aux années précédentes, TF1 a choisi de ne pas publier le classement des 100 meilleures audiences 2008. Tout simplement parce que si la Une rafle 96 des meilleurs scores, elle se fait piquer la première place par M6. Une place symbolique dont la première chaîne aurait sans doute préféré garder le monopole, (...)
CnR ;-), 7 janvier 2009 11:35
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